La Zambie entreprend des réformes pour revitaliser le
2023年3月4日 La Zambie entreprend des réformes pour revitaliser le secteur minier ... qui aboutiront à la création de la Commission de réglementation des minéraux afin de
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La Zambie veut parer aux dégâts de l'exploitation minière
2017年7月23日 Contrôler, traiter et contenir les risques de la pollution de l'exploitation minière sur la population et l'environnement. Tel est l'objectif du nouveau projet lancé par
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Zambie : controverse autour du projet de mine de cuivre
2022年2月11日 En juin 2021, vingt ans après avoir accordé une licence d’exploitation et vingt années émaillées de procédures, le gouvernement zambien a donné son feu vert à
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Zambie : le président Hakainde Hichilema annonce la
2021年9月13日 En Zambie, le président Hakainde Hichilema (photo) a annoncé la révision prochaine de la réglementation fiscale applicable dans le secteur minier, un point qui fait
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Zambie : la production minière est menacée par un nouveau cycle de ...
2023年1月11日 Zambie : la production minière est menacée par un nouveau cycle de délestages. Date de création: 11 janvier 2023 10:58. (Agence Ecofin) - Porté par
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L’EVOLUTION DU CADRE REGLEMENTAIRE DU SECTEUR
Un nouveau code minier a été promulgué en 2018. En gestation depuis plusieurs années, il n’a cependant pas été soumis aux représentants de l’industrie minière durant les travaux
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La Zambie cherche à accroître les investissements dans le
2024年1月12日 Le gouvernement zambien a annoncé jeudi qu'il cherchait à accroître les investissements dans l'exploration minière, s'alignant sur les efforts visant à stimuler la
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Note d’orientation sur la couverture du secteur minier
2022年1月31日 discussion et à la prise de décision à l’échelle nationale concernant la réglementation et le développement de l’exploitation minière artisanale et à petite
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ZAMBIE : La société minière d'Etat ZCCM-IH vise plus que
2022年7月4日 La compagnie publique minière de Zambie, la ZCCM-IH, va développer un cadre pour que les enjeux d'environnement, de société et de bonne gouvernance soient
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Le secteur des industries extractives - World Bank
2016年7月14日 5.4 La réglementation minière 66 ... la faisabilité économique de l’exploitation du gisement de ... 20 2.2 Courbe des coûts de production des mines de cuivre, projets divers, Zambie 21 2.3 Représentation conceptuelle des rentes ricardiennes et de Hotelling 23 2.4 Comparaison entre les cours du cuivre et ceux de l’aluminium sur trois ...
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République du Burundi - The World Bank
2016年7月14日 v 3T Étain, tungstène et tantale APE Agence de promotion des exportations EMAPE Exploitation minière artisanale et à petite échelle ATM African Tantalite Mining (groupement d’exploitation minière) BMS Burundi Mining Supply (groupement d’exploitation minière du Burundi) BRB Banque de la République du Burundi
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Les Géants du Cuivre - Natural Resource Governance
2023年7月4日 Dans les années 80, le manque d’investissement, la détérioration de l’efficacité de l’exploitation et des décisions économiques peu judicieuses se sont cumulés avec la faiblesse des cours pour amener tant les entreprises étatiques minières de la Zambie que celles de la République démocratique du Congo au bord de l’effondrement.
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Cadre Juridique du secteur minier – MINES SENEGAL
2022年8月22日 La CEDEAO a adopté en 2009 un cadre juridique pour régir les opérations minières sur son territoire, en adoptant une directive sur l’harmonisation des principes directeurs et des politiques dans le secteur minier. Cette Directive de la CEDEAO énonce les principes directeurs concernant principalement la propriété de la gestion des ...
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(PDF) Les activités minières et le respect des droits de l
2019年1月1日 Les violations graves et massives des droits de l’homme sont la marque caractéristique de l’exploitation des ressources naturelles au Kivu, à l’est de la République Démocratique du Congo ...
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COMBATTRE LA CORRUPTION DANS L’OCTROI DES
2022年6月28日 La corruption au tout début du cycle de vie de la mine compromet le reste du processus – entravant ainsi le suivi et la réglementation des opérations, compromettant la perception des impôts et des redevances et portant atteinte à l’application de la licence sociale d’exploitation minière.
Read More+La fiscalité minière en Afrique: quelle évolution récente
6 天之前 7 Article 84 de l’Ordonnance n°93-16 du 2 mars 1993 portant loi minière, modifié par l’Article 1 de la Loi n°2006-26 du 9 août 2006, en République du Niger. 8 Sous-section 6 de la Section 87 du Mining Act, 2010 (No. 14 of 2010), en République Unie de Tanzanie.
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Histoire de l’évolution de l’industrie minière en Afrique
2021年12月6日 La ruée vers le diamant en Afrique australe a attiré une foule de prospecteurs, de contrebandiers et de spéculateurs qui étaient soutenus par l’impérialisme britannique. En effet, certaines sociétés minières ont été créées pendant cette période. Par exemple, les mines De Beers Mine Kimberly ont été découvertes en 1871.
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Trousse d’informations pour un secteur minier
2021年4月15日 Le document "Trousse minière du Sénégal" est un guide pratique qui fournit des informations utiles sur les opportunités, les procédures, les réglementations et les contacts relatifs au secteur minier sénégalais. Il s'adresse aux opérateurs miniers, aux investisseurs, aux partenaires techniques et financiers, ainsi qu'aux acteurs du
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Le secteur des industries extractives
5.4 La réglementation minière 66 ... la faisabilité économique de l’exploitation du gisement de ... 20 2.2 Courbe des coûts de production des mines de cuivre, projets divers, Zambie 21 2.3 Représentation conceptuelle des rentes ricardiennes et de Hotelling 23 2.4 Comparaison entre les cours du cuivre et ceux de l’aluminium sur trois ...
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Mines : « Les États africains ont pris conscience de
2022年4月14日 Dan Devlin : Je ne dirais pas qu’ils ont plus de pouvoir que par le passé mais plutôt qu’ils ont pris conscience de ce pouvoir. La négociation minière comporte de nombreux risques, surtout ...
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République Démocratique du Congo: Analyse de la législation minière ...
2023年6月30日 Le rapport fournit une analyse de la législation minière existante en RDC du point de vue de l'État de droit et des droits humains. Il examine le cadre juridique relatif au régime foncier et à l'exploitation minière, ainsi que la capacité des autorités publiques à respecter et à appliquer les principes de diligence raisonnable, de ...
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RAPPORT DE L’ATELIER TECHNIQUE SUR LA MISE EN
2019年6月26日 l’exploitation et le commerce responsables de l’or artisanal en RDC, avec pour tâche principale, la mise en place d’une feuille de route pour l’implémentation de la stratégie à travers l’examen des axes suivants : 1. la formalisation du secteur ; 2. le financement des activités minières artisanales de l’or ; 3. la taxation ;
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Ordonnance n° 2014-148 du 26 mars 2014 fixant les
2018年9月24日 Chapitre III: Régime de l'exploitation minière artisanale . Chapitre IV: Régime de l'exploitation des carrières . Chapitre V: Dispositions diverses . ... Vu l'ordonnance n° 2011-480 du 28 décembre 2011 portant budget de l'Etat pour la gestion 2012, notamment en son annexe fiscale; LE CONSEIL DES MINISTRES ENTENDU,
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24 JUILLET 2019 - N°28 Bis JOURNAL OFFICIEL DE LA
2020年10月20日 exploitation minière à grande échelle: exploitation minière de grande taille, nécessitant la mise en œuvre d'infrastructures, d'immobilisations, d'équipements et autres moyens mécaniques, technologiques de pointe ou à caractère industriel, aux fins d'une production à grande échelle ; -fonds d'appui au secteur minier : ressources
Read More+BURKINA FASO Unité-Progrès-Justice - Mercury
2021年7月9日 figure la réglementation internationale du secteur de l’Extraction Minière Artisanale et à Petite échelle (EMAPE) d’or, formulée à l’article 7 et à l’Annexe C. Ainsi, conformément à l’article 7, chaque État partie ayant une
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Senegal - Loi n°1988-06 du 26 août 1988 portant Code
2015年10月15日 A l’exception de la loi 72-22 du 19 Avril 1972, et de son décret d’application n°72-868 du 19 Juillet 1972 qui ont modifié le régime des carrières et de la loi n°86-15 du 14 Avril 1986 fixant les taxes relatives à la prospection, la recherche et l’exploitation des mines et carrières, la législation minière
Read More+Protéger les droits d'imposition des revenus miniers
2022年1月25日 engagés à mettre l’exploitation minière au service du développement durable afin que ses impacts néfastes soient contrôlés et que ses retombées financières soient partagées. Il a pour mission l’optimisation des gains tirés de l’exploitation minière en vue de réduire la pauvreté et de promouvoir une croissance inclusive,
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Vers la structuration d’une filière aurifère « durable » ? Etude
L’exploitation minière doit désormais être conduite en pleine connaissance des enjeux de protection de la ressource en eau7 et de la biodiversité, mais aussi de ceux liés aux conditions de vie des populations autochtones (et plus particulièrement amérindiennes) et de ceux de la protection du patrimoine et des activités touristiques en ...
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8 La gouvernance et l’exploitation minière au Katanga
8 La gouvernance et l’exploitation minière au Katanga 8.1 La privatisation des parastatales minières : l’arrière-plan historique Depuis que Mobutu a nationalisé l’économie en 1967, les principaux gisements minéraux au Congo étaient détenus par des sociétés parastatales. La privatisation de ces
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